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Ressemblances

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Par Auteur anonyme - Glossaire

On parle de ressemblances entre un dessin ou modèle et un autre dès lors que visuellement les deux œuvres se ressemblent et sont susceptibles d’entrainer une confusion chez le consommateur moyen.

Les ressemblances en droit d’auteur sont des moyens d’apprécier s'il existe un risque de confusion entre deux œuvres existantes.

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