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Antériorité d'une marque

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Par Vanessa Bouchara - Glossaire

La recherche d’antériorités, préalable à tout dépôt de marque, doit être effectuée de manière systématique.

En effet, il est très risqué d’adopter un signe portant atteinte à des droits antérieurs tels qu’une marque enregistrée ou notoirement connue, une dénomination sociale, un nom de domaine dédié à un même secteur d’activité, etc…

Il existe plusieurs types de recherches d’antériorités qui peuvent porter sur l’existence de marques identiques, l’existence de marques similaires (dont les similitudes seront appréciées d’un point de vue phonétique, figuratif, etc.), les dénominations sociales et les noms de domaine.

La différence entre une recherche à l’identique et une recherche de similitudes (dite recherche analogique) est la suivante : dans le cadre d’une recherche à l’identique, on se contente de vérifier, si à l’identique, à la lettre près, une marque antérieure existe dans le même domaine d’activité. Par exemple, dans le cadre d’une recherche sur la dénomination HELENE, ne seront pas recherchées les variantes ELLEN ou encore ELENE qui sont extrêmement proches et mériteraient d’être analysées. Dans le cadre d’une recherche analogique, toutes les variantes sont recherchées afin de déterminer, de manière précise, s’il existe un risque de confusion avec une marque antérieure. Le plus souvent, ce sont des marques similaires qui sont opposées à un dépôt et non des marques identiques. Cette recherche de similitudes est donc essentielle à effectuer, de préférence par l’intermédiaire d’un professionnel, Conseil en Propriété Industrielle (CPI) ou Avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.

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