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La protection des slogans publicitaires

10
JUIN.
Par Vanessa Bouchara - Blog propriété intellectuelle
Ces petites phrases destinées à attirer et retenir l’attention du consommateur, fruits de trésor d’imagination et objets de toutes les attentions, ont un statut relativement indéterminé en droit.
Les slogans peuvent être protégés à triple titre, selon des exigences propres :

Au titre du droit d’auteur

Pour cela il faut qu’il soit original, c’est-à-dire qu’il porte l'empreinte de la personnalité de son auteur, ce qui peut s’avérer difficile à établir, notamment si les termes employés sont des termes du langage courant.

Ex. : UN NOM POUR UN "OUI", pour des robes de mariée (CA Paris, 17 juin 2011)

Si votre slogan est banal, il vous faudra opter pour une protection par le droit des marques.

Au titre du droit des marques

Le dépôt du slogan à titre de marque présente l’avantage de lui donner date certaine et d’accorder un monopole pendant 10 ans renouvelables.

Les exigences sont nombreuses car il faut que le signe soit disponible bien entendu, mais aussi qu’il soit distinctif par rapport au produit ou service désignés.

Par ailleurs, la marque encourra la nullité si le slogan n’est perçu que comme un simple message publicitaire, idéologique ou autre, ou comme une simple décoration ornementale, c’est-à-dire si elle ne remplit pas sa fonction qui est de garantir l’origine du produit ou service en question.

Ex. : «L'Oréal parce que je le vaux bien», «Buvez - éliminez»,« Petit mais costaud ».

Au titre de la concurrence déloyale et parasitaire

Les slogans ont une valeur économique pouvant être protégée par le biais d’une action en concurrence déloyale (qui sanctionne les agissements contraires aux usages loyaux du commerce, notamment lorsqu’un risque de confusion est créé avec un concurrent) et parasitaire (qui sanctionne le fait de tirer indûment profit des efforts et des investissements d’un tiers).

Ainsi par exemple, il a été considéré que l’utilisation du slogan «sitôt vues, sitôt vendues» constituait une imitation déloyale du slogan «sitôt cueillis, sitôt Daucy».

Cependant, il convient d’établir l’originalité du slogan. Ainsi, le slogan «De jour comme de nuit, devant votre porte appelez taxi» n’a pas été considéré comme une imitation déloyale du slogan «Appelez Radio-Taxi, à votre porte, jour et nuit à votre service» faute d’établir le caractère original du slogan.

Avant d’exploiter un slogan, il convient en tout état de cause de faire une recherche d’antériorité approfondie (similarité de marques, dénominations sociales, noms de domaines antérieurs), afin d’éviter de voir sa responsabilité engagée pour contrefaçon ou en concurrence déloyale.

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