Antériorité d’une marque

La recherche d’antériorités, préalable à tout dépôt de marque, doit être effectuée de manière systématique.

En effet, il est très risqué d’adopter un signe portant atteinte à des droits antérieurs tels qu’une marque enregistrée ou notoirement connue, une dénomination sociale, un nom commercial, un nom de domaine dédié à un même secteur d’activité, etc…

Il existe plusieurs types de recherches d’antériorités qui peuvent porter sur l’existence de marques identiques, l’existence de marques similaires (dont les similitudes seront appréciées d’un point de vue phonétique, figuratif, etc.), les dénominations sociales et les noms de domaine.

La différence entre une recherche à l’identique et une recherche de similitudes (dite recherche analogique) est la suivante : dans le cadre d’une recherche à l’identique, on se contente de vérifier, si à l’identique, à la lettre près, une marque antérieure existe dans le même domaine d’activité.

Par exemple, dans le cadre d’une recherche sur la dénomination HELENE, ne seront pas recherchées les variantes ELLEN ou encore ELENE qui sont extrêmement proches et mériteraient d’être analysées.

Dans le cadre d’une recherche analogique, toutes les variantes sont recherchées afin de déterminer, de manière précise, s’il existe un risque de confusion avec une marque antérieure.

Le plus souvent, ce sont des marques similaires qui sont opposées à un dépôt et non des marques identiques.

Cette recherche de similitudes est donc essentielle à effectuer, de préférence par l’intermédiaire d’un professionnel, Conseil en Propriété Industrielle ou Avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.

Une recherche d’antériorités approfondie permet de détecter l’ensemble des droits antérieurs susceptibles de constituer un obstacle au dépôt de marque (notamment les marques, noms de domaine et dénominations sociales), et d’apprécier le risque d’opposition de tiers.

Au-delà du risque juridique, analysé au regard du risque de confusion entre les signes et les produits et services en cause, il convient de prendre en compte le risque pratique dans l’analyse des résultats de la recherche.

Par exemple, une marque antérieure détectée peut être vulnérable si celle-ci est enregistrée depuis plus de 5 ans.

Des recherches complémentaires sur Internet peuvent révéler ou non l’exploitation de la marque détectée. Ces recherches permettent d’apprécier le risque de réaction du titulaire de manière plus pragmatique.

Par ailleurs, si la recherche révèle plusieurs marques antérieures similaires, le risque de réaction des titulaires ne pourra pas être exclu bien qu’elles semblent – en apparence – coexister.

En effet, les titulaires ont pu conclure un accord de coexistence ou négocier une limitation du libellé des produits et services de leurs marques dans le cadre de négociations préalables ou concomitantes à une procédure d’opposition.

Point sur la déchéance d’une marque

« Encourt la déchéance de ses droits le propriétaire de la marque qui, sans justes motifs, n’en a pas fait un usage sérieux, pour les produits et services visés dans l’enregistrement, pendant une période ininterrompue de cinq ans ».

Article L.714-5 du Code de la Propriété Intellectuelle