Lexique IT
Logiciel
Un logiciel, ou software, est un ensemble de programmes, procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données.
Il est notamment composé de :
- Un code source ;
- Un code objet traduisant le code source dans un langage lisible et exécutable par une machine ;
- Fonctionnalités permettant à l’utilisateur d’effectuer un traitement.
Un logiciel est généralement structuré en fichiers exécutables par la machine concernée.
Il est appelé à communiquer et fonctionner avec d’autres éléments d’un système informatique et avec des utilisateurs, en particulier par des interfaces qui permettent cette interconnexion et interaction.
La notion de logiciel désigne généralement tout type de programme d’ordinateur, et donc également les progiciels qui répondent aux besoins généraux de plusieurs personnelles et les SaaS qui restent dans le cloud.
Il existe toutefois deux principales catégories de logiciels :
- Les logiciels « applicatifs » destinés à assister les utilisateurs à effectuer des tâches définies ;
- Les logiciels « système » destinés à effectuer des opérations et traitements en rapport avec la machine concernée.
Le fonctionnement d’un logiciel peut nécessiter la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel, auquel cas le logiciel peut être soumis au RGPD et ainsi présenter des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir les droits et libertés des personnes concernées.
Si les idées et principes qui sont à la base de la logique, des algorithmes et des langages de programmation du logiciel ne sont protégeables par le droit de la propriété intellectuelle en tant que tels, l’expression de ces idées et principes peut faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur alors même que le logiciel est de nature utilitaire.
L’auteur d’un logiciel peut ainsi disposer en particulier d’un droit de reproduction, de modification et de mise sur le marché de son œuvre.
Certains aspects du logiciel peuvent également potentiellement faire l’objet d’une protection par le droit des dessins et modèles, notamment sous réserve que la forme des dessins concernés soit bien distincte de leur fonction.
En tout état de cause, le développement d’un logiciel doit être encadré contractuellement avec attention. La cession des droits sur les développements doit également être prévue au fur et à mesure de la création.
Point législation
« Sont considérés notamment comme œuvres de l’esprit au sens du présent code :
[…]
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire […] »
Point jurisprudence
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a pu considérer « que la violation d’une clause d’un contrat de licence d’un programme d’ordinateur portant sur des droits de propriété intellectuelle du titulaire des droits d’auteur de ce programme relève de la notion d’« atteinte aux droits de propriété intellectuelle », au sens de la directive 2004/48, et que, par conséquent, ledit titulaire doit pouvoir bénéficier des garanties prévues par cette directive. »
Cour de justice de l’Union européenne, 18 décembre 2019, N° C‑666/18
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