Art et architecture
L’art et l’architecture entretiennent avec la propriété intellectuelle une relation à la fois fondamentale et souvent méconnue. Si la création artistique et architecturale est protégée par le droit d’auteur, la réalité de son exploitation (ventes, expositions, reproductions, commandes publiques, projets internationaux…) génère une multitude de situations juridiques complexes que seul un cabinet spécialisé est en mesure d’anticiper et de gérer.
Artistes plasticiens, galeries, maisons de ventes, collectionneurs, architectes, cabinets d’architecture : tous ont besoin d’un accompagnement rigoureux pour protéger leurs créations et sécuriser leurs intérêts.
Pour les artistes plasticiens
Le Cabinet Bouchara & Avocats l’accompagne dans la défense de ses droits moraux et de ses droits patrimoniaux, notamment face aux reproductions non autorisées dans la presse, dans des œuvres audiovisuelles, dans des publicités ou sur internet.
Le Cabinet Bouchara & Avocats l’assiste également dans la rédaction de contrats de cession, de licence ou de commande, en veillant à ce que l’artiste conserve la maîtrise de son œuvre et de son image sur le long terme.
Pour les galeries d’art
À l’heure où les galeries développent leurs activités en ligne et s’ouvrent à de nouveaux modèles comme les ventes aux enchères digitales, le Cabinet Bouchara & Avocats les accompagne dans la structuration juridique de ces nouvelles pratiques.
Architecture : protéger l’œuvre et le droit moral
Le Cabinet Bouchara & Avocats accompagne ainsi les architectes dans la défense de leurs droits sur leurs projets : respect de l’intégrité de l’œuvre bâtie face aux modifications imposées par un client, protection contre la reproduction non autorisée des plans ou des visuels, et encadrement des conditions dans lesquelles un bâtiment peut être photographié ou filmé à des fins commerciales.
