Entertainment & Media
Le rôle de l’avocat en propriété intellectuelle dans le domaine du divertissement est central, car les industries culturelles reposent principalement sur la création, l’exploitation et la protection d’actifs immatériels. Dans des secteurs tels que la musique, le cinéma, les jeux vidéo ou l’événementiel, la valeur économique réside avant tout dans les œuvres, les marques, les personnages, les scénarios, les formats ou encore les univers créatifs.
Nous intervenons ainsi à toutes les étapes de la vie d’un projet artistique ou culturel : de sa conception à son exploitation commerciale, en passant par la sécurisation des droits et la gestion des litiges.
Conseil, stratégie, rédaction et négociation de contrats
Droit de la musique
En amont des projets, l’avocat joue un rôle de conseil stratégique.
Lorsqu’un artiste, un producteur, un studio de développement ou une société de production souhaite lancer un projet, il est essentiel de s’assurer que les droits nécessaires sont disponibles et correctement sécurisés.
L’avocat intervient pour rédiger ou négocier des contrats d’édition, des contrats de production ou de co-production, des contrats de distribution physique ou sur les plateformes, mais également tous les contrats liés à l’image des artistes (sponsors, égéries,…) et la stratégie de développement de produits de merchandising, collections en co-branding ou partenariats divers.
Droit du cinéma et de l’audiovisuel
Le rôle de l’avocat est notamment de sécuriser la titularité des droits sur le scénario, les œuvres préexistantes éventuellement adaptées, ou encore les contributions des différents auteurs participant au projet à différents niveaux. L’avocat s’assure que chaque contribution créative est encadrée par des contrats adaptés permettant l’exploitation de l’œuvre dans les conditions souhaitées.
L’avocat participe également aux négociations des accords de production et de distribution, ainsi qu’aux stratégies juridiques liées à la diffusion sur les différentes plateformes de streaming, droits VOD et autres, qui peuvent être essentiels au succès d’un projet.
Droit des jeux vidéos
Dans le secteur des jeux vidéo, nous sommes amenés à sécuriser la protection de l’apparence et des noms des personnages et du jeu, notamment dans un objectif de sécurisation et de valorisation des produits dérivés et de merchandising.
Nous sommes par ailleurs amenés à rédiger des contrats de développement, des licences de moteurs graphiques ou des accords de publication avec des éditeurs, mais également les contrats de cession et de licence des droits de propriété intellectuelle attachés au jeu.
Notre intervention porte également sur la négociation des modalités de rémunération, les territoires d’exploitation, la durée des droits ou encore les obligations des différentes parties.
Evènements
Les festivals, concerts, spectacles ou compétitions de sport ou d’e-sport impliquent également la gestion de nombreux droits : droits d’auteur sur les œuvres interprétées, droits à l’image des artistes ou des participants, licences de marques, accords de sponsoring ou encore droits de diffusion audiovisuelle.
La protection des marques constitue également un enjeu majeur dans l’industrie du divertissement.
Les titres de films ou d’albums, les noms d’artistes, les franchises de jeux vidéo, les noms de festivals, les noms d’évènements, peuvent représenter des actifs stratégiques et économiques extrêmement importants.
Nous accompagnons ainsi nos clients dans le dépôt et la gestion de leurs marques, en France et à l’international, afin de sécuriser leur exploitation commerciale. Il peut également intervenir pour protéger l’image d’un artiste,
Gestion des litiges
Nous jouons par ailleurs un rôle important dans la gestion et la prévention des litiges.
Les industries créatives sont particulièrement exposées aux conflits liés à la contrefaçon (copie ou imitation, intégration d’une partie de film/chanson dans le projet d’un tiers, ambush marketing lié à des évènements musicaux ou sportifs, …) ou encore à la violation d’obligations contractuelles.
Un producteur peut par exemple être accusé d’avoir repris un scénario sans autorisation de l’auteur du livre sur lequel il est basé, un jeu vidéo peut être suspecté de reproduire des éléments protégés d’une œuvre antérieure, un artiste peut contester les conditions d’exploitation de ses œuvres, et bien d’autres situations.
Dans ces situations, nous intervenons pour analyser les risques juridiques, défendre les intérêts de nos clients et, le cas échéant, engager des procédures judiciaires.
En fonction des enjeux et de la stratégie globale qui sera déterminée avec nos clients, nous pouvons également privilégier des solutions amiables, telles que la négociation d’accords transactionnels, afin de préserver les relations commerciales et l’image des parties sans prendre le risque de l’aléa judiciaire.
