Musique, cinéma et édition
La musique est l’une des expressions artistiques les plus universelles, mais aussi l’une des plus complexes à appréhender sur le plan juridique. À l’ère du streaming, des réseaux sociaux et de la mondialisation des contenus, les droits qui entourent une œuvre musicale se démultiplient et s’enchevêtrent, impliquant une multitude d’acteurs aux intérêts parfois divergents. Éditeurs, distributeurs, artistes, compositeurs, topliners, festivals… chacun a besoin d’un accompagnement spécialisé pour protéger ses créations, sécuriser ses revenus et naviguer dans un écosystème en constante évolution.
Pour les artistes
Il accompagne également l’artiste dans la construction et la protection de son image de marque : nom de scène, identité visuelle, image. Il intervient par la suite en cas d’utilisation non autorisée de sa notoriété à des fins commerciales, ou dans le cadre de la négociation de ses contrats avec des labels et distributeurs ou avec des marques (contrats de sponsoring, égérie, etc.), en s’assurant que chaque accord respecte ses intérêts artistiques et financiers
Pour les éditeurs musicaux
Il les assiste également dans les opérations de cession ou d’acquisition de catalogues, qui nécessitent une évaluation rigoureuse des actifs immatériels concernés.
Pour les distributeurs
Le Cabinet Bouchara & Avocats conseille les distributeurs sur la structuration de leurs accords avec les labels, les agrégateurs et les plateformes de streaming, veille à la clarté des clauses relatives aux droits exploités et aux territoires couverts, et les accompagne en cas de litige sur la répartition des revenus ou le respect des termes contractuels.
Pour les festivals et organisateurs d’évènements musicaux
Il encadre les contrats avec les artistes, les prestataires techniques et les partenaires commerciaux, et lutte contre les pratiques d’ambush marketing ou d’exploitation non autorisée de l’image de l’évènement.
Gérer droits d’auteur et droits voisins
Le Cabinet Bouchara & Avocats accompagne auteurs, compositeurs, artistes-interprètes et producteurs dans la gestion de leurs droits et rédige les contrats d’édition, de production, de cession et de licence, en sécurisant l’exploitation sur les plateformes.
